Melges 24 | Mentions

Editeur de ce site Web, responsable de publication
Ce site est proposé par L’ASSOCIATION FRANCAISE MELGES 24, sous la responsabilité de son Directeur de la publication.

Hébergement

Ce site est hébergé par Amen SAS, 12-14 Rond Point des Champs Elysés, 75008 Paris, http://www.amen.fr

——————————————————————————–

Accès au site

L’utilisateur du site Internet http://www.melges24.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site Internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site Web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – www.cnil.fr). Les utilisateurs sur site Web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Contenu du site

L’ASSOCIATION FRANCAISE MELGES 24 met à disposition des utilisateurs de ce site Web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email au webmestre du site.

Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Toutefois, L’ASSOCIATION FRANCAISE MELGES 24 n’assume aucune responsabilité quant au contenu du présent site. Les informations qu’il comporte :
sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ;
ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels L’ASSOCIATION FRANCAISE MELGES 24 n’a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité ;
ne constituent pas un avis professionnel ou juridique (consultez toujours un professionnel dûment qualifié).

Il n’est pas possible de garantir qu’un document disponible en ligne reproduise exactement un texte adopté officiellement. Seul fait foi le texte officiel.

Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. L’ASSOCIATION FRANCAISE MELGES 24 décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

La présente clause de non responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de L’ASSOCIATION FRANCAISE MELGES 24 face à ses obligations légales.

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site Web sont de l’utilisation exclusive de L’ASSOCIATION FRANCAISE MELGES 24. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de L’ASSOCIATION FRANCAISE MELGES 24, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de L’ASSOCIATION FRANCAISE MELGES 24. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de L’ASSOCIATION FRANCAISE MELGES 24. Pour cela merci d’adresser un mail à cette adresse

Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr). Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses IP destinées à un usage purement technique nécessaire à la production de statistiques de consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés.

Loi applicable

L’usage de ce site Web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

Pour plus d’informations sur ces mentions légales, écrire au webmestre.